En cours - Délibérations
pdf
Liste des délibérations étudiées en séance du 06 juillet 2022 du conseil
Poids:
427.41 ko
Téléchargements : 177
pdf
DE2022070601 Attribution d’aides financières pour l’acquisition de récupérateurs d'eau de pluie par les particuliers
Poids:
762.03 ko
Téléchargements : 27
pdf
DE2022070603 Fonctionnement des activités du pôle enfance - adoption du réglement intérieur - rentrée scolaire 2022-2023
Poids:
480.14 ko
Téléchargements : 20
pdf
DE2022070604 ACCUEIL ET DEPART ECHELONNES, RESTAURATION SCOLAIRE, ETUDES SURVEILLEES, GESTION DES RETARDS ET ABSENCES - FIXATION DES TARIFS
Poids:
904.75 ko
Téléchargements : 23
pdf
DE2022070605 Modification réglement intérieur conseil municipal des jeunes
Poids:
972.68 ko
Téléchargements : 29
pdf
DE2022070609 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ECHEVETTE
Poids:
431.83 ko
Téléchargements : 20
pdf
DE2022070611 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Poids:
482.57 ko
Téléchargements : 38
En cours - Arrêtés
pdf
Arrêté 082-2022 Arrêté de circulation Place du 11 novembre 1918 - MGB
Poids:
319.70 ko
Téléchargements : 23
pdf
Arrêté 088-2022 Arrêté de circulation et de stationnement 15 rue Charles de Gaulle - travaux toiture PARRET
Poids:
400.10 ko
Téléchargements : 9
pdf
Arrêté 089-2022 Arrêté de stationnement 8 place de la flette - déménagement
Poids:
388.18 ko
Téléchargements : 9