Utilisation de cookies et collecte des données personnelles

Le site soucieu-en-jarrest.fr utilise des cookies afin d'assurer le bon déroulement de votre visite sur son site et de réaliser des statistiques d'audience.

MENTIONS LÉGALES

Éditeur

Mairie de Soucieu-en-Jarrest
Adresse : Place de la Flette, 69510 SOUCIEU EN JARREST
Tél : 04 78 05 26 33
Fax : 04 78 05 14 91
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conception et développement du site

Webmaster : COM ONWEB – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : COM ONWEB – 151 Route de Vourles 69230 Saint Genis Laval

Traitement des données personnelles

Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Crédits photos :

Fotolia.fr ; © Jeancliclac, © Mat Hayward, © Juice Images, © Chantal. S, © Tanya Kirkpatrick

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles

Les données collectées par le biais du site sont destinées exclusivement à SOUCIEU EN JARREST.
Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données en adressant votre demande par écrit auprès de SOUCIEU EN JARREST à l’adresse suivante : Place de la Flette, 69510 SOUCIEU EN JARREST.

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à SOUCIEU EN JARREST d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Les cookies strictement nécessaires
Il s'agit des cookies nécessaires au fonctionnement de notre site. Ils vous permettent d'utiliser les principales fonctionnalités de notre site (par exemple l'accès à votre compte). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre site normalement. Il s'agit de cookies déposés par SOUCIEU EN JARREST et qui ne concernent que le fonctionnement de notre site.

Les cookies anaytiques
Il s'agit des cookies qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de notre site et d'en améliorer le fonctionnement (par exemple, les pages le plus souvent consultées...).

Accepter ou refuser les cookies
Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies.

Le paramétrage de votre navigateur internet : 
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.
Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos services nécessitant l'utilisation de cookies.
La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Accepter les cookies :
Cela se fait via le bandeau qui apparait en haut des page du site. Vous devez pour cela cliquer sur le bouton "Oui, j'accepte". 
Tant que vous ne cliquez pas sur ce bouton les cookies du site sont bloqués. 
Les cookies sont conservés pour une durée de 30 jours. 

bandeau-cookies-soucieu

Contenu du site

SOUCIEU EN JARREST se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. SOUCIEU EN JARREST ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, SOUCIEU EN JARREST décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de SOUCIEU EN JARREST est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de SOUCIEU EN JARREST en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable de SOUCIEU EN JARREST.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

SOUCIEU EN JARREST s’engage à produire leurs meilleurs efforts pour que ce site soit accessible à tout moment. Néanmoins, SOUCIEU EN JARREST décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, SOUCIEU EN JARREST se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’elles jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, SOUCIEU EN JARREST ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.


Copyright © 2016 Mairie Soucieu-en-Jarrest. Tous droits réservés.
Joomla! est un logiciel libre sous licence GNU / GPL.

 

En savoir plus sur la protection des données personnelles