Délibérations 2025

Délibérations 2024

Délibérations 2023

Arrêtés 2025

Novembre

Arrêté 179-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parvis de la Mairie – fromagerie LE VELOURS

Arrêté 178-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – tournage FLASHBACK rue césar Geoffray

Arrêté 177-2025 Arrêté de débit de boissons place de la Flette- APEL marché de noel

Arrêté 176-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement place de la Flette – APEL marché de noël

Arrêté 175-2025 Arrêté d’occupation du domaine public place François Durieux GARIN Jean Marc

Arrêté 174-2025 Arrêté de circulation et de stationnement – Fête des lumières 8 décembre 2025

Arrêté 173-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – Le Jarreston Loto et théatre

Arrêté 172-2025 Arrêté de circulation et de stationnement SAINTELYON 2025

Arrêté 171-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – tournage GOODCOP rue césar Geoffray

Arrêté 170-2025 Arrêté de circulation, d’occupation du domaine public et de stationnement – chantier PIMPINAUDES PEIX

Arrêté 169-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public – route du Corrandin MGB

Arrêté 168-2025 Arrêté de circulation, d’occupation du domaine public et de stationnement – chasse Marjon place Etienne Morillon

Arrêté 167-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux route de Marjon – STPML

Arrêté 166-2025 Arrêté de stationnement et d’occupation du domaine public parking montée des terreaux – RAMPA

Arrêté 165-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public chemin de la Chapitelle – RAMPA

Arrêté 164-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public maintenance éclairage SYDER – RAMPA

Arrêté 163-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux route du Corrandin – EXAMES

Août

Arrêté 134-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux chemin du chatelard – GENESIUS

Arrêté 133-2025 Arrêté temporaire de circulation chemin de la Chapitelle et place Bel Air – TPO

Arrêté 132-2025 Arrêté de débit de boissons parvis de la mairie – apéritif mairie fête de la PDV 2025

Arrêté 131-2025 Arrêté de débit de boissons place François Durieux et place Étienne morillon – fête de la pêche de vigne 2025

Arrêté 130-2025 Arrêté de circulation et de stationnement fête de la pêche de la vigne 2025

Arrêté 129-2025 Arrêté de circulation et de stationnement Place de la Flette – VOGUE

Arrêté 128-2025 Arrêté de débit de boissons place du 11 novembre 1918 – nos lieux en’chantés

Arrêté 127-2025 Arrêté de circulation et de stationnement rue de Verdun – concert nos lieux enchantés

Arrêté 126-2025 Arrêté temporaire de circulation chemin de la Chapitelle – COLLET

Arrêté 125-2025 Arrêté temporaire de circulation chemin de la Genardière – COLLET

Arrêté 124-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public chemin de la Chapitelle – RAMPA

Arrêté 123-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public rue du 08 mai 1945 – fête des voisins

Arrêté 122-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 1 rue Micky BARANGE

Arrêté 121-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 6 rue Micky BARANGE

Arrêté 120-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement GERONIMOS 2 montée des Roches

Arrêté 119-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 2 route de Mornant – STPML

Arrêté 118-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux montée Maréchaude – STP RESEAUX

Arrêté 117-2025 Arrêté d’occupation du domaine public travaux rue du Stade – EVOL

Arrêté 116-2025 Arrêté d’occupation du domaine public – travaux GRANJON Christophe-1

Juin

Arrêté 108-2025 Arrêté de stationnement et d’occupation du domaine public place de la Piat – bus jeunes en pays mornantais

Arrêté 107-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux chemin de la Tuilière – PIGNON

Arrêté 106-2025 Arrêté de circulation et de stationnement défilé ANIM’AUX GOSSES

Arrêté 105-2025 Arrêté de débit de boissons stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 104-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parking stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 103-2025 Arrêté de débit de boissons gala de danse EFT – MJC

Arrêté 102-2025 Arrêté d’occupation du domaine public place Jeanne Condamin – MJC

Arrêté 101-2025 Arrêté de débit de boissons place Jeanne Condamin – MJC

Arrêté 100-2025 Arrêté de débit de boissons salle jean Garin – MJC judo

Arrêté 099-2025 Arrêté de débit de boissons stade Jean Rivière – FCPE

Arrêté 098-2025 Arrêté d’occupation du domaine public stade Jean Rivière – FCPE

Arrêté 097-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – APEL SAINT JULIEN

Arrêté 096-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public maintenance éclairage SYDER – RAMPA

Arrêté 095-2025 Arrêté de stationnement place de la Flette (marquage) AZ MARQUAGE

Arrêté 094-2025 Arrêté d’occupation du domaine public travaux 4 rue charles de gaulle – LANCELON

Arrêté 093-2025 Arrêté de débit de boissons gymnase Jean Garin – tournoi AS GREZIEU

Arrêté 092-2025 Arrêté de débit de boissons place de la Flette et place du 11 novembre 1918 – Mairie fête de la musique

Arrêté 091-2025 Arrêté de circulation et de stationnement fête de la musique

Arrêté 090-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux place de la Flette – EUROVIA

Urbanisme

Arrêté 2025-035U

Arrêté 2025-034U

Arrêté 2025-033U

Arrêté 2025-032U

 

Mai

Arrêté 089-2025 Arrêté temporaire d’occupation du domaine public échafaudage 19 place du 11 novembre 1918 – COURT wilfried

Arrêté 088-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 3 rue charles de Gaulle MALAVAL

Arrêté 087-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 15 rue César Geoffray – STPML

Arrêté 086-2025 Arrêté d’occupation du domaine public place du 11 novembre 1918 – Classes en 5

Arrêté 085-2025 Arrêté de stationnement place de la Flette (marquage) AZ MARQUAGE

Arrêté 084-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du doamine public – MGB PATA

Arrêté 083-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 1 place du chateau – MICHEL dit CHARLEMAGNE Emilie

Arrêté 082-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public travaux place de la Flette GREEN STYLE

Arrêté 081-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 1 place du chateau – MICHEL dit CHARLEMAGNE Emilie

Arrêté 080-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 4 rue charles de gaulle – LANCELON

Arrêté 079-2025 Arrêté de débit de boissons place Jeanne CONDAMIN – mairie

Arrêté 078-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 6 chemin de la Genardière – STPML

Arrêté 077-2025 Occupation du domaine public 5 place du 11 novembre 1918 – terrasse LISA BAR

Arrêté 076-2025 Occupation du domaine public rue charles de gaulle – terrasse LE VELOURS

Arrêté 075-2025 Occupation du domaine public place du 11 novembre 1918 – terrasse GALA

Arrêté 074-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 17 rue charles de gaulle – les fleurs d’irène

Arrêté 073-2025 Arrêté de circulation rue de Verdun – EIFFAGE

Arrêté 072-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 1751 route de Marjon – PARRET

Arrêté 071-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parvis de la Mairie – SOLIDARIBUS

Arrêté 070-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 2 rue Micky Barange – ATS fermetures

Arrêté 069-2025 Arrêté d’occupation du domaine public dépose minute école maternelle – Classes en 5

Arrêté 068-2025 Arrêté de débit de boissons place Etienne MORILLON ou EFT – école de musique

Arrêté 067-2025 Arrêté temporaire de circulation rue César GEOFFRAY- COLLET

Arrêté 066-2025 Arrêté d’occupation du domaine place Etienne MORILLON – spectacle école de musique

Arrêté 065-2025 Arrêté de débit de boissons stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 064-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parking stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 063-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 1 rue du Moulin à Vent – CHEMIERE Laurent

Arrêté 062-2025 Arrêté temporaire d’occupation du domaine public échafaudage 19 place du 11 novembre 1918 – COURT wilfried

Arrêté 061-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 19 place du 11 novembre 1918 – SEON menuiserie

Arrêté 060-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 1 rue de verdun GREGOIRE

Urbanisme

Arrêté 2025-031U

Arrêté 2025-030U

Arrêté 2025-029U

Arrêté 2025-028U

Arrêté 2025-027U

Arrêté 2025-026U

Arrêté 2025-025U

Arrêté 2025-024U

 

Mars

047-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 9 route du Coq Gaulois – VALLIN TP prolongation arrêté n°28-2025

046-2025 Arrêté d’occupation du domaine public travaux 12 place du 11 novembre 1918 Monsieur PEYCELON Thomas

045-2025 Arrêté de circulation rebouchage nids de poules COPAMO – ATLANTIC ROUTE

044-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parvis de la Mairie et 15bis rue Charles DE GAULLE – fromagerie LE VELOURS

043-2025 Arrêté de débit de boissons parvis de la Mairie et 15bis rue Charles de GAULLE – fromagerie LE VELOURS

042-2025 Arrêté d’occupation du domaine public place François DURIEUX LANCELON

041-2025 Arrêté de débit de boissons place François Durieux – boucherie LANCELON

040-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – MJC

039-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public rue de la Poste – TPO

038-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux chemin de la Tuilière – PIGNON

037-2025 Arrêté d’occupation du domaine public – travaux rejointement mur Genardière CHATAIN

036-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – repas chasse MARJON PRASSEYTOUT VERCHERY

035-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 4 allée des Nectavignes THOMAS

034-2025 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue du clocher – montée des sœurs – CHAMBON PAYSAGE TP

033-2025 Arrêté d’occupation du domaine public CME carnaval

032-2025 Arrêté de débit de boissons CARNAVAL CPE

031-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public CARNAVAL CPE

030-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – bal des pompiers

029-2025 Arrêté de circulation et de stationnement 2b route de Mornant – DEMECO

028-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 9 route du Coq Gaulois – VALLIN TP

027-2025 Arrêté de débit de boissons EFT APEL Loto

005-2025 Arrêté portant délégation de fonctions à Sylvie BROYER, 6ème adjointe

Urbanisme

Arrêté 2025-017U

Arrêté 2025-016U

Arrêté 2025-015U

Arrêté 2025-014U

Arrêté 2025-013U

Janvier

Arrêtés 2024

Décembre

Novembre

Octobre

Septembre

Août

Juillet

Juin

Mai

Avril

Mars

Février

Janvier