LA MAIRIE SERA EXCEPTIONNELLEMENT FERMEE LUNDI 10 NOVEMBRE. PERMANENCE URBANISME REPORTEE AU JEUDI 13 NOVEMBRE. Nous vous remercions pour votre compréhension
LA MAIRIE SERA EXCEPTIONNELLEMENT FERMEE LUNDI 10 NOVEMBRE. PERMANENCE URBANISME REPORTEE AU JEUDI 13 NOVEMBRE. Nous vous remercions pour votre compréhension

Délibérations 2025

Délibérations 2024

Délibérations 2023

Arrêtés 2025

Août

Arrêté 134-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux chemin du chatelard – GENESIUS

Arrêté 133-2025 Arrêté temporaire de circulation chemin de la Chapitelle et place Bel Air – TPO

Arrêté 132-2025 Arrêté de débit de boissons parvis de la mairie – apéritif mairie fête de la PDV 2025

Arrêté 131-2025 Arrêté de débit de boissons place François Durieux et place Étienne morillon – fête de la pêche de vigne 2025

Arrêté 130-2025 Arrêté de circulation et de stationnement fête de la pêche de la vigne 2025

Arrêté 129-2025 Arrêté de circulation et de stationnement Place de la Flette – VOGUE

Arrêté 128-2025 Arrêté de débit de boissons place du 11 novembre 1918 – nos lieux en’chantés

Arrêté 127-2025 Arrêté de circulation et de stationnement rue de Verdun – concert nos lieux enchantés

Arrêté 126-2025 Arrêté temporaire de circulation chemin de la Chapitelle – COLLET

Arrêté 125-2025 Arrêté temporaire de circulation chemin de la Genardière – COLLET

Arrêté 124-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public chemin de la Chapitelle – RAMPA

Arrêté 123-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public rue du 08 mai 1945 – fête des voisins

Arrêté 122-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 1 rue Micky BARANGE

Arrêté 121-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 6 rue Micky BARANGE

Arrêté 120-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement GERONIMOS 2 montée des Roches

Arrêté 119-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 2 route de Mornant – STPML

Arrêté 118-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux montée Maréchaude – STP RESEAUX

Arrêté 117-2025 Arrêté d’occupation du domaine public travaux rue du Stade – EVOL

Arrêté 116-2025 Arrêté d’occupation du domaine public – travaux GRANJON Christophe-1

Juin

Arrêté 108-2025 Arrêté de stationnement et d’occupation du domaine public place de la Piat – bus jeunes en pays mornantais

Arrêté 107-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux chemin de la Tuilière – PIGNON

Arrêté 106-2025 Arrêté de circulation et de stationnement défilé ANIM’AUX GOSSES

Arrêté 105-2025 Arrêté de débit de boissons stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 104-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parking stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 103-2025 Arrêté de débit de boissons gala de danse EFT – MJC

Arrêté 102-2025 Arrêté d’occupation du domaine public place Jeanne Condamin – MJC

Arrêté 101-2025 Arrêté de débit de boissons place Jeanne Condamin – MJC

Arrêté 100-2025 Arrêté de débit de boissons salle jean Garin – MJC judo

Arrêté 099-2025 Arrêté de débit de boissons stade Jean Rivière – FCPE

Arrêté 098-2025 Arrêté d’occupation du domaine public stade Jean Rivière – FCPE

Arrêté 097-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – APEL SAINT JULIEN

Arrêté 096-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public maintenance éclairage SYDER – RAMPA

Arrêté 095-2025 Arrêté de stationnement place de la Flette (marquage) AZ MARQUAGE

Arrêté 094-2025 Arrêté d’occupation du domaine public travaux 4 rue charles de gaulle – LANCELON

Arrêté 093-2025 Arrêté de débit de boissons gymnase Jean Garin – tournoi AS GREZIEU

Arrêté 092-2025 Arrêté de débit de boissons place de la Flette et place du 11 novembre 1918 – Mairie fête de la musique

Arrêté 091-2025 Arrêté de circulation et de stationnement fête de la musique

Arrêté 090-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux place de la Flette – EUROVIA

Urbanisme

Arrêté 2025-035U

Arrêté 2025-034U

Arrêté 2025-033U

Arrêté 2025-032U

 

Mai

Arrêté 089-2025 Arrêté temporaire d’occupation du domaine public échafaudage 19 place du 11 novembre 1918 – COURT wilfried

Arrêté 088-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 3 rue charles de Gaulle MALAVAL

Arrêté 087-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 15 rue César Geoffray – STPML

Arrêté 086-2025 Arrêté d’occupation du domaine public place du 11 novembre 1918 – Classes en 5

Arrêté 085-2025 Arrêté de stationnement place de la Flette (marquage) AZ MARQUAGE

Arrêté 084-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du doamine public – MGB PATA

Arrêté 083-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 1 place du chateau – MICHEL dit CHARLEMAGNE Emilie

Arrêté 082-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public travaux place de la Flette GREEN STYLE

Arrêté 081-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 1 place du chateau – MICHEL dit CHARLEMAGNE Emilie

Arrêté 080-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 4 rue charles de gaulle – LANCELON

Arrêté 079-2025 Arrêté de débit de boissons place Jeanne CONDAMIN – mairie

Arrêté 078-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 6 chemin de la Genardière – STPML

Arrêté 077-2025 Occupation du domaine public 5 place du 11 novembre 1918 – terrasse LISA BAR

Arrêté 076-2025 Occupation du domaine public rue charles de gaulle – terrasse LE VELOURS

Arrêté 075-2025 Occupation du domaine public place du 11 novembre 1918 – terrasse GALA

Arrêté 074-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 17 rue charles de gaulle – les fleurs d’irène

Arrêté 073-2025 Arrêté de circulation rue de Verdun – EIFFAGE

Arrêté 072-2025 Arrêté d’occupation du domaine public 1751 route de Marjon – PARRET

Arrêté 071-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parvis de la Mairie – SOLIDARIBUS

Arrêté 070-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 2 rue Micky Barange – ATS fermetures

Arrêté 069-2025 Arrêté d’occupation du domaine public dépose minute école maternelle – Classes en 5

Arrêté 068-2025 Arrêté de débit de boissons place Etienne MORILLON ou EFT – école de musique

Arrêté 067-2025 Arrêté temporaire de circulation rue César GEOFFRAY- COLLET

Arrêté 066-2025 Arrêté d’occupation du domaine place Etienne MORILLON – spectacle école de musique

Arrêté 065-2025 Arrêté de débit de boissons stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 064-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parking stade Jean Rivière – TENNIS

Arrêté 063-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 1 rue du Moulin à Vent – CHEMIERE Laurent

Arrêté 062-2025 Arrêté temporaire d’occupation du domaine public échafaudage 19 place du 11 novembre 1918 – COURT wilfried

Arrêté 061-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 19 place du 11 novembre 1918 – SEON menuiserie

Arrêté 060-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 1 rue de verdun GREGOIRE

Urbanisme

Arrêté 2025-031U

Arrêté 2025-030U

Arrêté 2025-029U

Arrêté 2025-028U

Arrêté 2025-027U

Arrêté 2025-026U

Arrêté 2025-025U

Arrêté 2025-024U

 

Mars

047-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 9 route du Coq Gaulois – VALLIN TP prolongation arrêté n°28-2025

046-2025 Arrêté d’occupation du domaine public travaux 12 place du 11 novembre 1918 Monsieur PEYCELON Thomas

045-2025 Arrêté de circulation rebouchage nids de poules COPAMO – ATLANTIC ROUTE

044-2025 Arrêté d’occupation du domaine public parvis de la Mairie et 15bis rue Charles DE GAULLE – fromagerie LE VELOURS

043-2025 Arrêté de débit de boissons parvis de la Mairie et 15bis rue Charles de GAULLE – fromagerie LE VELOURS

042-2025 Arrêté d’occupation du domaine public place François DURIEUX LANCELON

041-2025 Arrêté de débit de boissons place François Durieux – boucherie LANCELON

040-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – MJC

039-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public rue de la Poste – TPO

038-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux chemin de la Tuilière – PIGNON

037-2025 Arrêté d’occupation du domaine public – travaux rejointement mur Genardière CHATAIN

036-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – repas chasse MARJON PRASSEYTOUT VERCHERY

035-2025 Arrêté d’occupation du domaine public et de stationnement – déménagement 4 allée des Nectavignes THOMAS

034-2025 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue du clocher – montée des sœurs – CHAMBON PAYSAGE TP

033-2025 Arrêté d’occupation du domaine public CME carnaval

032-2025 Arrêté de débit de boissons CARNAVAL CPE

031-2025 Arrêté de circulation et d’occupation du domaine public CARNAVAL CPE

030-2025 Arrêté de débit de boissons EFT – bal des pompiers

029-2025 Arrêté de circulation et de stationnement 2b route de Mornant – DEMECO

028-2025 Arrêté temporaire de circulation et d’occupation du domaine public travaux 9 route du Coq Gaulois – VALLIN TP

027-2025 Arrêté de débit de boissons EFT APEL Loto

005-2025 Arrêté portant délégation de fonctions à Sylvie BROYER, 6ème adjointe

Urbanisme

Arrêté 2025-017U

Arrêté 2025-016U

Arrêté 2025-015U

Arrêté 2025-014U

Arrêté 2025-013U

Janvier

Arrêtés 2024

Décembre

Novembre

Octobre

Septembre

Août

Juillet

Juin

Mai

Avril

Mars

Février

Janvier